Bonjour,
Je réponds avec un peu de retard car j’ai voulu murir ma réflexion.
Facture en commande, pour moi c’est une facture d’acompte et je ne vois pas l’intérêt de mettre un autre nom (je pense que n’importe qui sait ce qu’est un acompte).
Vu que vous proposez l’idée de conserver un lien entre documents, est-il possible de prévoir une zone sur un devis validé qui afficherait les autres documents liés et qui permettrait alors d’ajouter une facture ou une facture d’acompte. Seule la création d’une facture archive le devis comme actuellement. Il n’y a que le devis qui à cette particularité. la relation est donc de type 1-n.
Le reste me satisfait mais (bah oui comme toujours) reste un petit point désagréable qui va être difficile je pense à remonter. Depuis 2014, il est devenu obligatoire d’éditer UNE facture d’acompte pour CHAQUE règlement d’acompte, puis à la fin d’éditer une facture de solde REPRENANT le détail du devis et les dits acomptes versés (TVA comprise).
Comptablement, comme pour le devis, la création d’une facture d’acompte validée n’a aucune incidence (pas d’écriture). Par contre, on enregistre nécessairement sont règlement. C’est là une différence avec ma proposition qui créée une facture et donc une écriture non nécessaire que je dois supprimer.
Jusque là, les acomptes sont TTC et ça marche très bien pour la TVA sur débit (acompte sur de la marchandise par ex) car elle ne sera exigible en totalité que sur la facture finale (qui coïncide avec la livraison) . Mais, dans notre cas, on fait de la prestation de service et même sur les acomptes reçus, il y a de la TVA à prendre en compte (car la TVA est due sur les encaissements).
Ca veut dire que la facture finale devra avoir un montant HT et de TVA réduit des acomptes. Et c’est là qu’il manque une notion sur un taux de TVA, à savoir s’il est sur encaissement ou sur débit. La dernière mise à jour permettait de rattacher des comptes de TVA différents pour le gérer manuellement mais ça montre ses limites avec les acomptes quand on doit éditer la facture finale. Mon idée est de reprendre les articles des acomptes et de multiplier le prix par -1. Si l’on reprend les articles des acomptes, quand le taux de TVA est sur encaissement, il faut déduire la TVA de la facture de solde, sinon ne rien faire.
Ainsi, sur la facture d’acompte, la TVA ne s’ajoute que si elle est sur encaissement. (sinon, le HT = le TTC).
Les logiciels qui automatise cela, le font en général sur la ligne de l’article. Ca veut dire qu’on a un seul taux de TVA mais on décide pour chaque article s’il est en Débit ou en Encaissement. Ca ferait un petit retour en arrière sur la gestion de la TVA.
Ex:
Devis (je ne pense pas que ça soit une bonne idée de mélanger mais qui peut le plus, peu le moins)
Article CODE1 : x euros HT | TVA_DEB xTVA | y TTC
Article CODE2 : x euros HT | TVA_ENC xTVA | y TTC
Je reçoit un acompte (c’est pas le même x qu’au-dessus mais mettons 50% de x) :
Article ACPT_TVA_DEB x euros HT | TVA DEBIT 0 | x TTC
Article ACPT_TVA_ENC x euros HT | TVA DEBIT x*TVA | y TTC
La facture finale devra affichée
Article CODE1 : x euros HT | TVA_DEB xTVA | y TTC
Article CODE2 : x euros HT | TVA_ENC xTVA | y TTC
Article ACPT_TVA_DEB -x euros HT | TVA DEBIT -0 | -x TTC
Article ACPT_TVA_ENC -x euros HT | TVA DEBIT -x*TVA | -y TTC
Et ainsi, le total TVA sera bien la totalité de celle de l’article CODE1 et le reste de CODE2
Au niveau de la compta si on a CODE1 et CODE2 à 100 euros avec une TVA à 20%:
Devis: rien
Facture d’acompte : rien
Règlement facture d’acompte :
512 120
4191 … 120
4458 10
44571 … 10
Facture:
411 120
4191 120
706 … 100
701 … 100
4458 … 10
4458 … 10
44571 … 20
Règlement
512 120
411 … 120
4458 10
44571 … 10
A la fin, tous les comptes d’attente (4458 et 4191) et client (411) sont soldés, on a bien notre TVA collecté et notre CA.
Pas si simple au final, et j’espère ne pas m’être trompé
