SUJET :

Bonjour,

Je vous présente tout d'abord le contexte.
Dans une copropriété le copropriétaire, appelons le copro_A, du lot 10 (tantième 140) a prévu de couper son lot en deux lot 21 (tantième 103) et lot 23 (tantième 46) afin de revendre le lot 23.
Sachant ce futur j'ai organisé l'exercice avec au début copro_A propriétaire des deux lots 21 et 23.
Je peux également avoir le nouveau propriétaire copro_B propriétaire du lot 23 à partir de la vente.

Ma question porte sur comment mettre en œuvre ce changement de propriétaire.

Plus exactement si je met à zéro les tantièmes de copro_A pour le lot 23, pour les reporter sur copro_B toute la ventilation de charges pour copro_A se met à zéro et rien n'est reporté sur copro_B (ce non report me semble normal).
Ce qui pose problème car non seulement je ne conserve pas l'historique du copro_A lot 23, met en plus dans son solde de compte les charges ventilées jusqu'à la vente sont mises à zéro.

Merci de votre aide

peter.moulin@free.fr écrit: Bonjour,

Je vous présente tout d'abord le contexte.
Dans une copropriété le copropriétaire, appelons le copro_A, du lot 10 (tantième 140) a prévu de couper son lot en deux lot 21 (tantième 103) et lot 23 (tantième 46) afin de revendre le lot 23.

Nous devons ignorer que du fait de la division le nombre total de tantièmes à changer de 1000 à 1004 ce qui explique pourquoi le lot 10 de 140/1000 est devenu 149/1004

Bonjour,

Là, je crois bien que l'on a affaire à un cas plus que particulier.
Je pense que dans ce cas là, l'appel à un notaire ou un expert-comptable s'impose.
D'autant que si l'on coupe un lot en deux, le règlement de copropriété s'en trouve changé et donc un notaire doit être dans la boucle.

Notez que dans le cas d'une vente, le syndic doit précisé au notaire le coût administratif engendré par le changement de copropriété.
Dans ce cas là, il semble normal que le coût d'un éventuel conseil d'expert-comptable soit alors reporté sur cette vente.

Il est bien évident que le notaire est dans la boucle.
Le nouveau découpage en 1004 a été fait par un géomètre et le notaire a entériné.

La question porte sur la mise en œuvre logiciel dans Diacamma, comment prendre en compte cette évolution des lots et de leur propriétaire respectifs en cours d'exercice.

peter.moulin@free.fr écrit: La question porte sur la mise en œuvre logiciel dans Diacamma, comment prendre en compte cette évolution des lots et de leur propriétaire respectifs en cours d'exercice.

En cherchant dans le forum je tombe sur un message de DanielM qui indique: "Une fois le compte du copropriétaire sortant étant à zéro"

C'est peut être un pas vers la solution, mais comment comprendre mettre un compte à zéro.

Pierre

www.diacamma.org/forum/recherche?query=%...4/2019&childforums=1

Bonjour Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.,
Il ne s'agit pas de mettre un compte à zéro, mais les tantièmes du compte du propriétaire qui a vendu son lot à zéro. J'explique :
- Lorsque vous avez lancé Diacamma la première fois, vous avez été obligé dans "Les propriétaires et les lots" de les créer et attribuer un numéro de lot à chaque propriétaire. Puis leur attribuer un nombre de tantièmes afin que les appels de fonds se répartissent à chaque propriétaire selon les tantièmes qu'ils possèdent. Par exemple dans ma copro on utilise comme la plupart du temps les m2 possédés de chaque propriétaire. Celui qui possède plus de m2 qu'un autre va payer forcément plus de charges, au prorata des m2 de chaque propriétaire.
Dans mon exemple que vous relatez, le lot vendeur était le lot 125 nommé "Fifi". Ce numéro et les tantièmes correspondants vous les trouvez dans "Les propriétaires et les Lots".
Puis courant exercice (mi-exercice par exemple), le nommé "Fifi" vend sont Lot (le 125) au prénommé "Loulou". Hors, les charges à payer ont été divisées par 4 (une charge par trimestre de, par exemple, 250 €) le lot 125 s'est vu donc attribuer 4 fois 250 € pour l'exercice entier.
Le prénommé "Fifi" a donc déjà payé la moitié de charges annuelles, 2 fois 250 € et il quitte la propriété. Reste donc à payer l'autre moitié au prénommé "Loulou" nouveau propriétaire entrant à mi-exercice.
Voilà comment procéder :
1) Vous laissez le compte "Fifi" en place sans jamais l'effacer, par contre vous portez ses tantièmes à 0 (zéro).
2) Vous créez un nouveau compte "Loulou" et vous lui donnez le même numéro de lot (125 pour mon exemple) (C'est normal qu'elle porte le même numéro de lot puisqu'il s'agit de la même propriété).
3) Vous attribuez à ce nouveau propriétaire ("Loulou"), le nombre de tantièmes que possédait le propriétaire sortant ("Fifi") et le tour est joué !

Que s'est-il passé ?
Le logiciel ayant déjà attribué les 4 trimestres de charges au lot "125" de mon exemple, en créant deux propriétaires avec le même numéro de lot, trouvant les tantièmes du premier à 0 il a automatiquement passé le reste des charges sur le nouveau propriétaire qui possède à présent les tantièmes du sortant.
Et qu'en est-il des comptes ?
Rien ! Le logiciel crée automatiquement un nouveau compte "Loulou" et démarre ainsi son compte de zéro tout en abandonnant les comptes du sortant "Fifi", mais sans jamais les effacer, tant que ce compte n'est pas effacé par vous même.
Par contre il est plus que judicieux de le laisser en place, car rien ne bougera sur ce compte si vous laissez toujours ses tantièmes à zéro. L'avantage de le laisser en place permet de pouvoir le consulter à tout moment si quiconque le réclame. On ne sait jamais si un litige devait naitre suite au départ de ce propriétaire.

Voilà, si vous avez un problème sur ce moyen de changement de propriétaire, n'hésitez pas m'en faire part.

Daniel