Bonjour,
Le mécanisme de répartition des excédents ou des manques est le suivants.
Cette répartition se fait en fonction des catégorie de charges de la copropriété.
Comptablement, pour assigner les dépenses à une catégorie de charges, Diacamma utilise une comptabilité analytique annuelle.
Les charges (et les recettes via les appels de fonds) doivent donc être associé à la bonne comptabilité analytique correspondant à la catégorie de charges associée.
Pour commencer, l'outil défini pour chaque catégorie de charges, le montant de son excédent ou de son manque.
=> Remarque: une catégorie de charges peut-être en excédent et une autre en manque sur le même exercice.
Ensuite, pour chaque catégorie de charges, le solde de celle-ci est réparti sur l'ensemble des copropriétaires.
Cette ventilation se fait au prorata des tantième (en excédent ou en manque) de la catégorie de charges.
=> Remarque: il est alors important pour les catégories de charges variables (exemple: consomation d'eau) de bien revoir les tantièmes, ici lié à de la consommation, avant la clôture de répartition.
Dans le cas d'une différence de montant lié au arrondis (en positif ou en négatif), le résidu est assigné au copropriétaire ayant le plus gros tantième de cette catégorie de charges.
Ce choix comptable est discutable, je le concède, mais cela correspond à quelques centimes qui, globalement, d'une catégorie de charges sur l'autre peuvent parfois se compenser.
Ce résidu est mathématiquement plus important sur de grosse copropriété (beaucoup de copropriétaire) mais en général, ce genre de copropriété ont également de gros budget et donc ce résidu deviens le plus souvent marginal au rapport des totaux.
Une autre façon de gérer ces problèmes d'arrondi serait de capitalisé ce résidu (en excédent ou en manque) sur un compte comptable dédié (à priori de classe 1).
On peut alors imaginer que ces quelque centimes s'annule d'une année sur l'autre.
Or, le législateur n'a pas prévu ce type de compte dans le plan comptable des copropriété de 2008.
En gros, quelque soit les choix que l'on fait, on n'est pas "propre" sur ce point.
Voilà, je pense avoir résumé le mécanisme de répartition.