SUJET :

Bonjour à tous et merci pour avoir produit ce bel outil.
Après l'exploration de la documentation et du forum, quelques tâtonnements ( merci launch_lucterios save/restore...) j'ai une installation de diacamma syndic qui répond à mes besoins SAUF que j'ai une SCI comme copropriétaire, soumise à la TVA. Je dois donc la mentionner. Comment faites vous ? J'ai pensé à faire toutes les écritures 2 fois, une fois HT et une fois pour la TVA mais si vous avez une solution plus pratique, je suis preneur! Surtout que la mention de la TVA n'est nécessaire que pour un seul copropriétaire.
Bonne journée à tous,

Bonjour,

Actuellement, Diacamma ne gère pas l'extraction de la TVA des charges pour les copropriétaires.
Je n'ai donc pas de solution simple à vous proposer pour résoudre ce problème.

La question qu'il faut peut-être se poser est les montants en jeu.
En effet, suivant si les charges annuelles de ce copropriétaire sont de l'ordre de 100€ ou de 10.000€, l'impact de la TVA n'est pas la même pour cette structure.

Voir peut être également, avec un expert comptable ou un juriste, si une estimation du montant TVA pourrait être acceptable dans ce cas.

Version modifiée

Bonsoir

De mon point de vue, une double comptabilisation est erronée car vous tenez la comptabilité du syndicat et non la comptabilité de votre copropriétaire.

Code des impôts (extrait) : bofip.impots.gouv.fr/bofip/1111-PGP.html

"Lorsque le bailleur est membre d'une copropriété, les factures sont, d'une manière générale, adressées par les fournisseurs au syndic ou au syndicat des copropriétaires. Ceux-ci délivrent à leur tour un relevé de charges au copropriétaire qui, fréquemment, fait apparaître le montant des charges récupérables et la TVA y afférente. Il est rappelé que le copropriétaire qui exerce une activité imposable à la TVA ouvrant droit à déduction peut déduire, dans les conditions de droit commun, la taxe qui figure sur ce relevé de charges et qui se rapporte aux dépenses qui lui incombent en tant que propriétaire ou pour lesquelles il n'a pas choisi d'appliquer le régime des débours . Dans ce dernier cas à l'inverse, le copropriétaire devra délivrer à son locataire un compte rendu faisant apparaître la TVA relative aux charges récupérables afin que le locataire puisse, le cas échéant, exercer son droit à déduction."

J'ai repris d'anciens décomptes reçus. Effectivement, le syndic se limitait à indiquer le montant de la TVA déductible sans préciser à quel titre.

Un spécialiste de la TVA peut-il nous dire ce qui devrait être mis en place ?
A part reprendre les factures, je ne vois pas. Attention aux charges récupérables.

Cordialement

Michel