SUJET :

Bonjour,
Récent président de l'ASL de ma résidence, j'ai cherché un logiciel capable de m'aider dans la partie "administro-comptable".
Je n'ai trouvé que Diacamma. Très beau produit!
Pour l'instant, un seul point me pose problème. J'ai lu dans ce forum que la loi imposait 4 appels de fonds par an et par conséquent que Diacamma ne permettait pas de modifier cette fréquence.
A ma connaissance, les ASL ne sont pas soumises à cette obligation (peut-être les copropriétés?).
Vous n'avez toujours pas prévu d'ouvrir ce paramétrage?
Cordialement

Bonsoir
Bienvenu dans la communauté Diacamma.

Diacamma est prévu actuellement:
- soit en version "syndic" pour la gestion de copropriété
- soit en version "asso" pour la gestion d'association

Pour les ASL, nous ne nous sommes pas du tout penché.
Est-ce une gestion de copropriété?
Est-ce une association classique?
Quelle en sont les particularités?

Bonsoir,

C'est votre version "Syndic" qui m'intéresse.

Copropriété ou lotissement, c'est presque pareil :
- Les 2 ont le même type de gérance : des charges doivent être payées par les propriétaires (colotis ou copropriétaires), et l’ensemble des propriétaires doivent s’entendre en AG sur les décisions à prendre pour l’intérêt général via le syndicat des copropriétaires pour l’un (copropriété), l’association syndicale pour l’autre (lotissement).
La grosse différence est que le colotis est propriétaire du sol sur lequel sa maison est construite, alors qu'en copropriété, les terrains sur lesquels les maisons sont construites appartiennent à la copropriété.

Ce que j'ai appris des ASL :
- Une ASL est un groupement de biens et non de personnes.
- Lors de la création d'un lotissement immobilier, le lotisseur créé une ASL.
- L'ASL contient autant de membres qu'il y a de lots privés dans le lotissement.
Tout propriétaire d'une parcelle privée est membre de fait de l'ASL.
- On ne peut quitter l'ASL qu'en vendant son lot (construit ou non) ; c'est le nouveau propriétaire qui devient alors membre de l'ASL.
- La durée de vie d'une ASL est illimitée. L'ASL disparaît quand la totalité des parties communes ont été reprises par la Commune.
- Les statuts de l'ASL précisent le fonctionnement de l'Association.
- Les ASL sont soumises à moins de contraintes de gestion que les copropriétés
- L'ASL a pour fonction de gérer les espaces et équipements communs, de faire respecter le cahier des charges et de faire voter et collecter les appels de fonds pour financer les charges.
- L'ASL a le même rôle qu’un syndic. Elle a un Président et selon ses statuts un Trésorier, un Secrétaire, éventuellement un Comité Syndical/Conseil Syndical/Comité Directeur, ...

Ancien responsable informatique, j'ai l'impression qu'il faudrait peu de modifications pour que vous épingliez les ASL à votre tableau d'honneur :
- remplacer les mots copropriétaire et copropriété respectivement par propriétaire et propriété,
- mettre en paramètre le nombre d'appels de fonds (actuellement imposé à 4) pour permettre de ne faire que 2 appels par an (les charges sont moins élevées du fait qu'il n'y a plus que du bénévolat…).

Bon courage !

Bonsoir,

Vos remarques sont notés, à étudier.

Bonjour,

Je suis assez dubitatif pour faire évoluer Diacamma Syndic afin de couvrir les besoins des ASP.
Si je me réfère à cet article :

A nouveau, il faut rappeler que les règles de fonctionnement des associations syndicales sont très particulières et très différentes des copropriétés (malgré les confusions fréquentes). Sous bien des aspects, elles sont totalement contraires : une véritable autonomie, peu de règles imposées par la Loi, grande liberté d’organisation, pas de majorité qualifiée obligatoire pour les décisions importantes....

Ce qui reviens à dire que toutes les contraintes de Diacamma Syndic justement pour guider un syndic de copropriété sont potentiellement (ou pas) à désactiver.
La gestion comptable peut également en être très différent.

Je craint donc, en voulant 'déverrouiller' certaine chose, que le logiciel puisse amener aux syndics de copropriété une mauvaise utilisation et donc une mauvais gestion de leur structure.

Bonjour,
Vous avez tout à fait raison.
Mais liberté d'organisation ne signifie pas comptabilité désorganisée et j'étais très satisfait de découvrir la comptabilité de Diacamma.
Je n'ai pas encore vu en quoi l'absence de majorité qualifiée obligatoire pour les décisions importantes aurait été une gêne pour mon ASL.
Merci quand même.
Cordialement.